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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Solart
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MARQUE A L ETOILE BP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE A L ETOILE BP
Solart S.A.

Numéro de dépôt :
943609
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARQUE A L ETOILE BP

Déposée le 16 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Solart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUE A L ETOILE BP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Solart domicilié(e) (soc. an.), (société lorraine d'articles de table), Bussang (Vosges). - France.

La marque MARQUE A L ETOILE BP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MARQUE A L ETOILE BP est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Solart a également déposé les autres marques suivantes : STARINOX


Solart S.A. - (soc. an.), (société lorraine d'articles de table), Bussang (Vosges). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Couverts et en particulier couverts étamés, couverts d'aluminium, ustensiles de table et de cuisine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.